Conseil Municipal du 10 janvier 1994



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1994-1CONTRAT DE VILLE -DECLARATION D'INTENTION POUR L'AGGLOMERATION - Délibération - (sans annexe)
1994-2DENOMINATION D'UNE RUE DANS LE QUARTIER DU GARET - Délibération - (sans annexe)
1994-3PRODUITS IRRECOUVRABLES - Délibération - (sans annexe)
1994-4REAMENAGEMENT DE LA DETTE AU CREDIT LOCAL DE FRANCE. - Délibération - (sans annexe)
1994-5SOUSCRIPTION D'UNE ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS - Délibération - (sans annexe)
1994-6QUARTIER DE BELLEROCHE - VENTE DE TERRAIN DECLASSE A L'EST DE LA PETITE BARRE DES CYGNES AU PROFIT DE L'O.P.A.C. DU RHONE - Délibération - (sans annexe)
1994-7QUARTIER DE BELLEROCHE - VENTE DE TERRAIN DECLASSE RUE PIERRE GUILLERMET AU PROFIT DE L'O.P.A.0 DU RHONE - Délibération - (sans annexe)
1994-8RETROCESSION A LA VILLE PAR LE DISTRICT D'UNE PARTIE DE L'IMMEUBLE SITUE 288 RUE DE THIZY - Délibération - (sans annexe)
1994-9ACQUISITION COLOMB 103 RUE ROLAND - Délibération - (sans annexe)
1994-10DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GENERAL POUR LA HALLE BOINTON - Délibération - (sans annexe)
1994-11TARIFS DES ACTIVITES GARET-TROUSSIER - Délibération - (sans annexe)
1994-12LOCAUX 231 RUE BOINTON - REVISION TRIENNALE DU LOYER DES LOCAUX OCCUPES PAR LA MAISON DU DEPARTEMENT - Délibération - (sans annexe)
1994-13LOCAUX 231 RUE BOINTON - REVISION TRIENNALE DU LOYER DES LOCAUX OCCUPES PAR LE CENTRE MEDICO-PSYCHOLOGIQUE - Délibération - (sans annexe)
1994-15POSTE ANNEXE 795 RUE EMILE ZOLA -RENOUVELLEMENT DU BAIL DES LOCAUX - Délibération - (sans annexe)
1994-16MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS - Délibération - (sans annexe)
1994-17RECRUTEMENT D'UN AGENT DE DEVELOPPEMENT DE QUARTIER - Délibération - (sans annexe)
1994-18CREATION DE 3 EMPLOIS D'ANIMATEUR RESPONSABLE DE SECTEUR ADOLESCENTS ET DE SECTEUR ENFANTS - Délibération - (sans annexe)
1994-19INFORMATION DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L122-20 DU CODE DES COMMUNES : SOUSCRIPTION D'UN EMPRUNT DE 3 MILLION DE FRANCS A LA CAISSE D'EPARGNE RHONE-ALPES LYON - Délibération - (sans annexe)
1994-20INFORMATION DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L122-20 DU CODE DES COMMUNE : SOUSCRIPTION D'UN EMPRUNT DE 3 MILLIO DE FRANCS AU CREDIT FONCIER DE FRANCE - Délibération - (sans annexe)
1994-21INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL : ETABLISSEMENT CLASSE SOCIETE DIVERSEY A ARNAS - Délibération - (sans annexe)